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Durand, B. (Ed.) (2012). Ars Persuasionis: Entre doute et certitude. Duncker & Humblot. https://doi.org/10.3790/978-3-428-53791-4
Durand, Bernard. Ars Persuasionis: Entre doute et certitude. Duncker & Humblot, 2012. Book. https://doi.org/10.3790/978-3-428-53791-4
Durand, B (ed.) (2012): Ars Persuasionis: Entre doute et certitude, Duncker & Humblot, [online] https://doi.org/10.3790/978-3-428-53791-4

Format

Ars Persuasionis: Entre doute et certitude

Editors: Durand, Bernard

Comparative Studies in Continental and Anglo-American Legal History, Vol. 30

(2012)

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About The Author

Professeur émérite en Histoire du droit à l'Université Montpellier I, l'auteur a consacré l'essentiel de ses recherches à l'histoire du droit pénal et du droit colonial. Appuyés sur une mobilité internationale forte, ses travaux, articles et ouvrages en collaboration ou non, embrassent des sujets aussi divers que l'histoire de la doctrine pénale en Europe, le droit successoral musulman, le juge Outre-mer, la douleur et le droit, le Secret et la Justice.

Abstract

Les rapports qui s'établissent lors d'un procès entre justiciables et juges, mêlent arguments de droit et attitudes de «rapprochement». C'est ainsi qu'au de là dela force de la preuve, du poids des témoins ou des arguments mis en avant par les parties, cet ouvrage souligne quantité de procédés qui servent aux juges à «se persuader»: le rôle du rapporteur, l'invitation à conclure un pacte, l'écoute des experts, les juges eux-mêmes, les avocats … mais aussi, cette ancienne pratique aujourd'hui bannie, qui consistait à «parler» à son juge, à le «solliciter», pour chercher à le convaincre de la force de son droit. D'où les études portées ici par les historiens du droit montrant comment les droits savants ou la jurisprudence des tribunaux abordaient la question. Mais il était utile de dépasser l'histoire et d'écouter des jurists «modernes» pour appréhender la modernité du questionnement et entendre les mises en garde contre les dangers de certaines postures ou des «emballements» médiatiques … Tout comme il fallait accepter d'élargir la réflexion à d'autres territoires, en particulier à des terres soumises un temps à une domination coloniale. La rudesse des mœurs, la complexité du droit ($acommon law$z et conception romano-germanique), la diversité des justiciables, ont fait naître de nouveaux comportements de «persuasion» (menaces, violences, etc.), appelant à des attitudes très différentes de la part du juge et le conduisant à s'impliquer dans les procès pour y rétablir un équilibre entre les justiciables, rompant ainsi avec une éthique élaborée au fil des siècles.

Table of Contents

Section Title Page Action Price
Préface 5
Inhaltsverzeichnis 17
Bernard Durand: Introduction 19
I. Histoire de Parler 21
II. Histoire … de ne pas parler 27
Diego Quaglioni: « Facere fidem iudici » 31
Aldo Mazzacane: Argomentare a Roma nel secolo XVII: Lo ‹ Stile legale › di Giambattista De Luca 43
I. Giambattista De Luca avvocato 44
II. Il ‹Theatrum Veritatis et Justitiae› 46
III. Il diritto in lingua italiana 48
IV. Progetti di riforma 50
V. Lo ‹ Stile legale ›: ragioni e allegazioni 52
VI. Senso comune o eresie ? 55
Fabrice Desnos: Convenir d‘une peine avec l‘accusé : les pactes catalans (XVIe–XVIIIe siècle) 57
I. Une conception pragmatique du procès pénal 60
1. Une pratique imposée par le juge 60
2. La discussion de la peine avec l‘accusé 64
a) Persuader l‘accusé de subir une peine 64
b) La justification des pactes au regard des tiers 66
II. La considération d‘une probabilité de vérité 68
1. Une manifestation du renouveau moderne de l‘intime conviction 69
2. L‘aménagement du déroulement de l‘instruction 72
rSerge Dauchy: L‘art de convaincre et ses limites. Ars persuasionis en matière civile dans la France d'Ancien Régime : entre rhétorique des parties et dialectique du juge 77
I. La rhétorique des parties ou l‘art de convaincre 78
II. La dialectique du juge ou les limites de l‘ars persuasionis 82
Pascal Vielfaure: L‘art de convaincre dans les procès politiques en France sous la Restauration selon l‘avocat « Dupin aîné » 89
I. Dupin et le procès du maréchal Ney ou le difficile apprentissage de l'art de convaincre 91
1. Persuader les juges : une « mission impossible » pour la défense ? 91
2. La leçon du procès : la nécessaire « libre défense des accusés » 94
II. Dupin et l‘art de la persuasion réussie dans les procès politiques et de presse 98
1. Dupin, avocat de professeur et confrère libéraux 98
2. Dupin, avocat de la presse 103
a) L‘affaire du Constitutionnel 103
b) L‘affaire Bertin, rédacteur en chef du Journal des débats 106
David Gilles: Convaincre de son « bon droit » : La quête de la preuve civile québécoise (XVIIIe–XIXe siècle) 111
I. La défense de son droit : l‘ars persuasonis au profit du choix d'un système juridique 117
1. La quête d‘un droit de la preuve propre à la colonie 118
2. Le débat autour de la preuve : comment appréhender le témoignage? 121
II. L‘évolution de la preuve civile dans un contexte de mixité juridique 131
1. La cristallisation de la mixité et l‘affirmation de l‘ars persuasionis vis-à-vis des jurys civils 132
2. Une preuve civile sous influence britannique : en quête de la « meilleure preuve » 137
III. Conclusion 143
Bernard Durand: « Crying Settlers and crusading Judges ». L‘art de persuader aux colonies 145
I. Persuader les juges 147
II. Influencer les juges 151
III. Combattre les juges 157
Conclusion 162
Mathias Schmoeckel: Convaincre par l‘écrit : La force des documents 165
I. Introduction 165
II. Moyen Âge 167
1. Les ordres 167
2. Le droit canonique 169
3. Le droit civil 171
4. La formation du notaire 171
III. Temps Modernes 173
1. L‘Italie 173
2. La France 174
3. La Saxe 174
4. L‘influence de la confession 176
IV. Conclusions 176
1. La documentalité 176
2. La reine des preuves 177
Pierre Patenaude: Experts négligents et « faux » scientifiques : Que faire ? 179
Jean-Paul Jean: Quelle‌(s) vérité(s) dans le procès pénal ? 187
I. Repères pour un débat entre juristes et historiens 188
1. L‘approche historique dans un cadre judiciaire 188
2. Le phénomène générationnel 191
3. Conséquence des phénomènes générationnels sur les analyses des magistrats et des historiens 194
II. Deux éclairages particuliers sur la contribution de la justice à l‘écriture de lhistoire 195
1. Le Conseil d‘Etat et la responsabilité de Vichy 195
2. Les poursuites contre René Bousquet 196
III. Vérité judiciaire et vérité historique 196
1. L‘établissement de la vérité judicaire 197
2. Eléments de réflexion interdisciplinaire autour du concept de vérité 198
Liste des Auteurs 201